CGV
[À compléter et à vérifier juridiquement avant publication.]
Champ d'application
[Parties et champ d'application]
Maquette gratuite & conclusion du contrat
La maquette est gratuite et sans engagement. [Conclusion du contrat et procédure de validation à compléter]
Prix & conditions de paiement
Les prix applicables sont ceux de l'offre définitive établie après l'audit gratuit ; le configurateur indique des prix indicatifs. [Acompte, échéances et TVA à compléter]
Délai de livraison
7 jours après validation et réception des contenus (logo, textes, images). [Conditions en cas de retard à compléter]
Obligations de collaboration du client
[Contenus, droits d'utilisation et validations à compléter]
Cycles de corrections
[Nombre et périmètre]
Domaine & hébergement
Inclus la première année, puis [prix et conditions].
Prestations mensuelles
Prestations mensuelles selon l'offre. Durée minimale 3 mois, préavis [ ].
Crédit publicitaire
Jusqu’à CHF 1'200 avec Growth/Premium selon les conditions Google ; budget publicitaire non inclus. [Éligibilité et conditions à compléter]
Chatbot IA & assistant vocal IA
[Périmètre, prestataires, traitement des données, consentement, conservation et sous-traitance à compléter]
Droits d'utilisation & de propriété
[Transfert, périmètre et moment à compléter]
Responsabilité
[À compléter et à vérifier juridiquement]
Droit applicable & for
[Droit et for]